Politique d’expédition
EXPÉDITION
Les PRODUITS commandés par le CLIENT seront prêt à être expédiés sous 2 à 5 jours.
Toutefois, durant les périodes de forte affluence (ex. : promotions, fêtes, soldes, autres ...), ce délai peut être légèrement allongé.
Commandes de produits personnalisables :
Les articles personnalisés nécessitent un délai de traitement plus long. Leur expédition s’effectue généralement sous 7 jours à 8 semaines, selon la disponibilité des matériaux en stock et la charge de production au moment de la commande.
LIVRAISON
Les PRODUITS commandés par le CLIENT seront livrés en France Métropolitaine et à l'étranger.
Les livraisons interviennent dans un délai de 5 à 7 jours ouvrables à l'adresse indiquée par le CLIENT lors de sa commande sur le SITE pour une livraison en France. Les retards de livraison ne pourront mettre en cause le VENDEUR, cependant celui-ci tiendra informé ces CLIENTS des éventuels retards dont il serait au courant.
Conditions Générales de Vente
ARTICLE 1 CHAMP D'APPLICATION
Les présentes Conditions Générales de Vente ( dites "CGV" ) s'appliquent, sans restriction ni réserve à l'ensemble
des ventes conclues par le VENDEUR auprès d'acheteur non professionnels ( dit le "CLIENT" ), désirant acquérir
les produits proposés à la vente par le VENDEUR sur le site Internet ( ci-après le "SITE" )
Les achats s'effectue auprès de ( ci-après le "VENDEUR" ) ÉLO PASSION, Entreprise Individuelle sous le numéro 981 679 855 R.C.S. Fréjus.
Les coordonnées de ÉLO PASSION sont les suivantes :
ÉLO PASSION
Bouvier Elodie
15 rue Maurin des Maures
83600 Fréjus
Téléphone : 06 58 73 44 09
Email : elopassion@outlook.fr
Le SITE a été rédigé par le VENDEUR.
L'hébergement de ce SITE est assuré par la société SHOPIFY dont les coordonnées sont les suivante :
Shopify
74 RUE DE ROME, 75008 PARIS
Les "PRODUITS" proposés à la vente sur le site sont les suivants :
-
des bijoux ( bagues, bracelets, colliers, boucles d'oreilles, piercing, montres )
-
des sacs au crochet ( produit artisanal, 100% fait main )
- des foulards ( produit artisanal, 100% fait main )
Les caractéristiques principales et la description des PRODUITS ainsi que leur illustration sont présentés sur le
SITE https://elopassion.fr, ce dont le CLIENT est tenu de prendre connaissance avant de commander.
Le choix et l'achat d'un PRODUIT sont de la seule responsabilité du CLIENT.
IMPORTANT
Toute commande passée sur le Site implique obligatoirement l'acceptation sans réserve du CLIENT des présentes CGV. Le CLIENT s'engage à lire attentivement les présentes et à les accepter, avant de procéder au paiement d'une commande de PRODUITS. En effet, lorsque le CLIENT effectue le paiement de sa commande celui-ci
équivaut automatiquement à l'acceptation des présentes. Le CLIENT reconnait alors avoir lu, compris et accepté
les CGV sans limite ni conditions.
Les présentes Conditions Générales de Vente ont pour vocation d'encadrer la vente et la LIVRAISON des
PRODUITS commandés auprès de ÉLO PASSION via le SITE.
Ces CGV sont disponibles à tout moment sur le site https://elopassion.fr sur le lien "Conditions générales de vente" se trouvant en bas du site.
ARTICLE 2 PRIX
Les PRODUITS sont mis à la vente aux tarifs en vigueur figurant sur le SITE http://elopassion.fr, lors de l'enregistrement du PRODUIT par le VENDEUR.
Les prix sont exprimés en Euros, TTC.
Les tarifs tiennent compte d'éventuelles réductions qui seraient consenties par le Vendeur, via le SITE https://elopassion.fr.
Ces tarifs sont fermes et non révisables pendant leur période de validité mais les VENDEUR se réserve
le droit, hors période de validité, d'en modifier les prix à tout moment.
Les prix ne comprennent pas les frais de traitement, d'expédition, de transport et de livraison, qui sont facturés en supplément, dans les conditions indiquées sur le SITE ; et calculés préalablement à la passation de la commande.
Le paiement demandé au CLIENT correspond au montant total de l'achat, y compris des frais.
Une facture est établie par le VENDEUR lors de la validation de la commande.
ARTICLE 3 COMMANDE
Il appartient au CLIENT de sélectionner sur le SITE https://elopassion.fr les PRODUITS qu’il désire commander, selon les modalités suivantes :
Le CLIENT choisi un PRODUIT qu’il met dans son panier, PRODUIT qu’il pourra supprimer ou
modifier avant de valider sa commande. Il choisira également son mode de livraison. Il rentrera ses coordonnées ou se connectera à son espace membre. Le paiement sera ensuite exigé de la part du
CLIENT, selon les modalités prévues. Une fois la validation du paiement, la commande sera considérée comme définitive.
Il appartient au CLIENT de vérifier l'exactitude de la commande et de signaler immédiatement toute erreur.
ARTICLE 3 BIS ESPACE CLIENT / COMPTE
Pour acheter un PRODUIT, le CLIENT doit être âgé d'au moins 18 ans et disposer de la capacité légal
ou
s'il est mineur, d'être en mesure de justifier de l'accord de ces représentants légaux.
L'inscription sur le SITE est gratuite.
Afin de passer commande, le CLIENT est invité à se créer un compte ( espace personnel ).
Pour se faire, il doit s’inscrire en remplissant le formulaire qui lui sera proposé au moment de sa commande et s’engage à fournir des informations sincères et exactes concernant son état civil et ses coordonnées, ainsi que son adresse e-mail.
Le Client est responsable de la mise à jour des informations fournis. Il lui est précisé qu’il peut les modifier en se connectant à son compte.
Pour accéder à son espace personnel et aux historiques de commande, le Client devra s’identifier à
l’aide de son nom d’utilisateur et de son mot de passe qu’il aura créer lors de son inscription et qui
sont strictement personnel. À ce titre, le Client s’en interdit toute divulgation. Dans le cas contraire, il restera seul responsable de l’usage qui en sera fait.
Le Client pourra également solliciter sa désinscription en se rendant à la page dédiée sur son espace personnel ou en envoyant un email à : elopassion@outlook.fr . Celle-ci sera effective dans un délai raisonnable.
En cas de non-respect des Conditions Générales de Vente et/ou utilisation, le site https://elopassion.fr aura la possibilité de suspendre voir même de fermer le compte d’un Client après mise en demeure adressée par voie électronique et restée sans effet.
Toute suppression de compte, quel qu’en soit le motif, engendre la suppression pure et simple de
toutes informations personnelles du Client.
Toute événement dû à un cas de force majeur ayant pour conséquence un dysfonctionnement du
SITE ou serveur, et sous réserve de toute interruption ou modification en ças de maintenance,
n’engage pas la responsabilité du VENDEUR.
IMPORTANT
La création du compte entraine l’acceptation des présentes Conditions Générales de Vente.
ARTICLE 4 CONDITIONS DE PAIEMENT
Le prix est payé par voie de paiement sécurisé, selon les modalités suivante :
-
Paiement par carte bancaire.
Le prix est payable comptant par le Client, en totalité au jour de la passation de la commande.
Les données de paiement sont échangées en mode cryptés grâce au protocole défini par le prestataire
de paiement agréé intervenant pour les transactions bancaires réalisées sur le site
Les paiements effectués par le Client ne sont considérées comme définitifs qu’après encaissement
effectif par le Vendeur des sommes dues.
Le Vendeur ne sera pas tenu de procéder à la délivrance des produits commandés par le Client si
celui-ci ne lui paye pas le prix en totalité dans les conditions ci-dessus indiquées.
ARTICLE 5 LIVRAISON
Les PRODUITS commandés par le CLIENT seront livrés en France Métropolitaine et à l'étranger.
Les livraisons interviennent dans un délai de 5 à 7 jours ouvrables à l'adresse indiquée par le CLIENT lors de sa commande sur le SITE, pour une livraison en France.
Le CLIENT est tenu de vérifier l’état des PRODUITS livrés. Il dispose d’un délai de 3 jours maximum à compter de la réception de la commande pour formuler des réclamations, accompagnés de tous les justificatifs y afférents ( photos notamment ). Passé ce délai, et à défaut d’avoir respecté ces formalités, les PRODUITS seront réputés conformes et exempts de tout vice apparent et aucune réclamation ne pourra être valablement acceptée par le Vendeur.
Le Vendeur remboursera ou remplacera dans les plus brefs délais et à ses frais, les Produits livrés dont les défauts de conformité ou les vices apparents ou cachés auront été dûment prouvés par le CLIENT, dans les conditions prévues aux articles L. 217-4 et suivants du Code de la Consommation et celles prévues aux présentes CGV.
Le transfert et risque de perte et de détérioration se rapportant à la livraison, ne sera réalisé qu’aux moment où le CLIENT prendra physiquement possession des PRODUITS. Les PRODUITS voyagent donc aux risques et périls du VENDEUR puisque c'est le VENDEUR lui-même qui choisi ces transporteurs.
Les risques sont transférés au CLIENT lorsque, par exemple, celui-ci effectue un retour et choisi donc lui-même son transporteur.